Un aménagement de connaissances nécessaire
Lors du débat de la délibération
sur la « taxe d’aménagement » votée lors du dernier conseil municipal
d’Argenteuil, il a fallu que notre fringuant et tempétueux jeune adjoint au
logement intervienne… pour dire, excusez-nous de l’expression, une bêtise.
Selon lui, cette taxe est "payée, non par la population, mais par les
promoteurs"… Comme l’a fait observer justement le conseiller Frédéric
Lefebvre-Naré, cette taxe s’applique, loin de là, à l’ensemble des demandeurs
de permis de construire, même s’il existe un certain nombre de dérogations.
Pour
en avoir nous-mêmes le cœur net, nous avons trouvé sur le site « Service-public.fr »
la confirmation suivante : « La
taxe est applicable à toutes les opérations d'aménagement, de construction, de
reconstruction et d'agrandissement de bâtiments ou d'installations, nécessitant
une autorisation d'urbanisme (permis de construire ou d'aménager, déclaration
préalable), et qui changent la destination des locaux dans le cas des
exploitations agricoles.
Elle s'applique aux demandes de permis (y compris
les demandes modificatives générant un complément de taxation) et aux
déclarations préalables. »
Ce jeune
adjoint va donc apparemment avoir besoin de se former à l’internet. C’est
simple, on tape : « taxe d’aménagement ».
Un des
deniers points du conseil municipal de jeudi dernier portait justement sur la
« formation des élus ». La coquette somme de 20 000 euros a été
votée !
20 000
euros pour se former à l’internet, cela fait tout de même un peu beaucoup,
non ? A moins que l’on ait affaire à des têtes dures, dures, dures comme
celle d’un jeune cheval fou qui prétend savoir avant d’avoir appris !
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